
Marchés publics
Procédure adaptée (MAPA)
Publié le 22/07/2024
Dernière mise à jour le 16/10/2024
Prestation portant sur une étude sur les titres participatifs
Marché public n°2024-006
Date limite de remise d'offre : 09/09/2024 (Attribué)
Synthèse
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude portant sur les titres participatifs, nouveau levier financier du secteur du logement social. Cette étude s’inscrit dans le programme annuel d’études de l’Agence, approuvé par son conseil d’administration en date du 15 mars 2024.
Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d’exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).
Attributaire : 1630 Conseil, 18 rue Séguier 75006